Le Sénat, pays où la vie est moins chère

Le	Sénat,	pays	où	la	vie	est	moins	chère
						prés.

Gérard	Larcher,	qui	devait	être	élu,
			imparf.	infin.	pp. passé

mercredi	1er	octobre,	à	la	présidence

du	Sénat,	a	déclaré	vouloir	une	plus
		p.c.		infin.

grande	"transparence"	sur	les	comptes

de	l'institution.	Un	audit	des	finances

devrait	être	engagé.	"Tout
cond. prés.	infin.	pp. passé

sera	examiné,	sans	exception",	a
futur	pp. passé			p.c.

assuré	le	sénateur	(UMP)	des	Yvelines.

Il	faisait	référence,	notamment,	aux
	imparf.

conditions	accordées	au	président
	pp. passé f.pl.

sortant,	Christian	Poncelet,	qui	s'est
pp. prés.				prés.

vu	attribuer	par	la	questure	du	Sénat,
	infin.

depuis	2004,	un	appartement	de	200	mètres

carrés	situé	rue	Bonaparte,
pp. passé m.pl.	pp. passé

dans	le	très	huppé	6e	arrondissement

de	Paris,	dont	il	aurait	la	jouissance
				imparf.

"à	vie".	Le	secrétaire	général	adjoint

de	l'UMP,	Xavier	Bertrand,	s'en	est
					prés.

ému	:	"Il	faut	mettre	un	terme
pp. passé			prés.	infin.

à	cette	idée	aberrante	d'avoir	un	appartement

à	vie	pour	le	président	du	Sénat",	a-t-il
							p.c.

déclaré	dimanche.	Lundi,	M.	Poncelet

a	fait	savoir	qu'"évidemment"	il
p.c.

libérerait	cet	appartement	à	la	fin
cond. prés.

de	son	mandat	de	sénateur,	en	2014.

Privilèges,	opacité	des	comptes,	cagnotte

colossale,	soupçons	de	favoritisme

au	gré	des	partenariats	que	le	Sénat	a
							p.c.

tissés	au	fil	des	années	dans	le	cadre

des	multiples	manifestations	auxquelles

il	est	associé...	Le	nouveau	président,
	prés.	pp. passé

s'il	veut	restaurer	l'image	de	la	seconde
	prés.	infin.

Chambre	du	Parlement,	a	du	pain	sur
			prés.

la	planche.

Cette	volonté	de	"transparence",	pour

lever	toutes	les	zones	d'ombre	entourant
infin.					pp. prés.

les	finances	du	Sénat,	devrait	tout
				cond. prés.

d'abord	le	conduire	à	transmettre	à	la
		infin.		infin.

Cour	des	comptes	l'ensemble	des	éléments

utiles	à	leur	certification.	Depuis

2001,	la	loi	en	fait	obligation.	Le	Sénat

s'y	est	jusqu'à	présent	refusé.	A	la
				pp. passé

suite	d'un	échange	de	courriers	avec

le	premier	président	de	la	Cour,	le	président

du	Sénat	a	simplement	consenti	à	lui
		p.c.

fournir	des	documents	lui	permettant
infin.				pp. prés.

de	parvenir	à	"une	assurance	raisonnable"
	infin.

sur	la	qualité	des	comptes	!

Comme	tout	budget	de	l'Etat,	celui	qui

est	attribué	chaque	année	à	chacune
prés.	pp. passé

des	Chambres	parlementaires	ne	devrait
				cond. prés.

pas	échapper	au	contrôle.	En	annexe	à
	infin.

la	loi	de	règlement	des	comptes	de	l'année

figure	le	récapitulatif	de	leurs	crédits.
prés.

En	2007,	le	Sénat	a	reçu	une	dotation
				p.c.

de	314,5	millions	d'euros,	à	laquelle

s'ajoutent	11,5	millions	pour	le	jardin
prés.

du	Luxembourg,	1,5	million	pour	le	Musée

du	Luxembourg	et	13,6	millions	pour	la

chaîne	parlementaire	Public	Sénat.

Soit	une	dotation	totale	de	plus	de	340

millions	d'euros.

Outre	ces	fonds	publics	inscrits
				pp. passé m.pl.

au	budget	de	l'Etat,	le	Sénat	est	assis
						prés.	pp. passé

sur	un	véritable	"tas	d'or"	qui,	lui,

n'est	assujetti	à	aucune	règle,	si	ce
prés.	pp. passé

n'est	celle	de	la	prospérité.	Pour	en
prés.

comprendre	l'origine,	il	faut	faire
infin.			prés.	infin.

un	petit	retour	en	arrière,	lorsqu'en

1992	le	gouvernement	-	de	gauche	-	avait
							p-q-p

demandé	le	rapatriement	au	budget	de

l'Etat	des	excédents	financiers	des

deux	Assemblées.	L'Assemblée	nationale

s'y	était	soumise,	reversant
	imparf.	pp. passé f.sg.	pp. prés.

en	deux	fois	près	de	4	milliards	de	francs.

Le	Sénat,	alors	présidé	par	René	Monory,
			pp. passé

s'y	était	refusé.
	imparf.	pp. passé

Cette	"cagnotte"	a	été	placée
		p.c.		pp. passé

et	produit	chaque	année	de	somptueux
	prés.

revenus.	La	réserve	du	Sénat	-	habilement

dissimulée	sous	la	rubrique	"caisse
pp. passé f.sg.

de	retraite	des	anciens	sénateurs"	-

s'élevait	fin	2006	à	537	millions	d'euros,
imparf.

dont	24	millions	générés	au
			pp. passé m.pl.

cours	de	l'année	par	les	intérêts	des

placements	financiers.	A	cela	s'ajoute
				prés.

une	autre	caisse,	celle	des	personnels

du	Sénat	:	613	millions	d'euros	fin	2006,

dont	32	millions	de	résultats	financiers

au	cours	de	l'exercice.	Au	total,	le	Sénat

a	engrangé,	en	2006,	56	millions	d'euros
p.c.

de	produits	financiers	!

Le	principal	argument	avancé
			pp. passé m.sg.

par	le	Sénat	pour	justifier	l'existence
				infin.

de	ces	réserves	est	que	les	ressources
			prés.

qu'elles	génèrent	permettent	d'alimenter
	prés.	prés.	infin.

le	régime	autonome	de	retraite	du	Sénat,

fondé	à	la	fois	sur	la	répartition
pp. passé

-	les	cotisations	-	et	sur	la	capitalisation,

évitant	ainsi	de	grever	le	budget	de
pp. prés.			infin.

l'Etat.	En	réalité,	sur	les	24,3	millions

d'euros	de	pensions	que	la	caisse	de	retraite

des	sénateurs	a	versés	à	ses	affiliés
		p.c.

en	2007,	13,1	millions	l'ont	bien	été
				p.c.

par	les	produits	financiers	dégagés

par	cette	caisse.	Mais	7,9	millions	ont
						p.c.

été	financés	par	les	cotisations	"patronales",

c'est-à-dire	en	réalité	le	budget	de

l'Etat	-	et	3,3	millions	par	les	cotisations

des	sénateurs.	Le	montant	des	cotisations

"patronales"	représente	2,4	fois	celui
	prés.

des	cotisations	"salariales",	alors

que	ce	rapport	est	habituellement
			prés.

de	l'ordre	de	1,5.

Le	système	n'allège	pas	la	charge	de	l'Etat,
		prés.

mais	il	permet	de	verser	de	confortables
		prés.		infin.

retraites	aux	sénateurs	:	une	moyenne

de	4	250	euros	par	mois	servis	en	2006,
						pp. passé

à	comparer	aux	2	880	euros	versés	en
	infin.					pp. passé

moyenne	aux	députés.	Cela	n'a	pas	empêché
				p.c.

la	majorité	sénatoriale	de	partir	en
				infin.

guerre	contre	les	régimes	spéciaux	de

retraite,	à	l'unisson	du	gouvernement.

Le	Sénat	dispose	donc,	au	total,	d'un
		prés.

budget	de	340	millions	d'euros	et	d'une

double	réserve	de	537	millions	et	613

millions	d'euros.	Le	"magot"	du	Palais

du	Luxembourg	atteint	ainsi	1,5	milliard
		prés.

d'euros.	Ces	dotations	et	réserves	budgétaires

ne	doivent	pas	être	confondues	avec
	prés.		infin.

ce	qui	est	communément	appelé	la
		prés.		pp. passé

"réserve	parlementaire".	Il	s'agit
			prés.

pour	cette	dernière	de	crédits	ministériels,

votés	chaque	année	à	la	fin
pp. passé m.pl.

de	la	discussion	budgétaire,	et	mis
					pp. passé

à	la	disposition	des	deux	Chambres,	proportionnellement

au	nombre	de	parlementaires.	Ces	crédits,

de	l'ordre	de	55	millions	d'euros	pour

le	Sénat,	sont	gérés	discrétionnairement
		prés.	pp. passé m.pl.

par	le	président	et	le	rapporteur	général

de	la	commission	des	finances,	qui	les

répartissent	entre	leurs	collègues.
prés.

Le	Sénat	est	riche.	Et	son	patrimoine
		prés.

immobilier	considérable.	Bien	sûr,

il	y	a	le	Palais	du	Luxembourg,	superbe
		prés.

monument	édifié	par	Marie	de	Médicis
	pp. passé

au	XVIIe	siècle,	et	son	annexe	du	Petit-Luxembourg,

où	réside	le	président	du	Sénat.	Sans
	prés.

oublier	les	25	hectares	du	jardin	du	Luxembourg,
infin.

ses	essences	rares,	ses	richesses	architecturales.

Autant	de	lieux	de	promenade,	de	visite,

d'expositions,	de	spectacles,	de	colloques

et	de	réceptions	qui	en	viendraient	presque
					cond. prés.

à	faire	oublier	la	vocation	de	la	seconde
	infin.	infin.

Chambre	du	Parlement.

Mais	il	y	a	aussi	les	dépendances,
			prés.

moins	connues	du	grand	public.
	pp. passé f.pl.

Le	Sénat	a	toujours	su	veiller	au	confort
		p.c.			infin.

de	ses	membres,	même	si	les	sénateurs

les	plus	assidus	et	les	plus	laborieux

-	il	y	en	a	-	se	plaignent	constamment
				prés.			prés.

de	conditions	de	travail	jugées
				pp. passé f.pl.

"indignes"	d'un	Parlement	moderne.

Au	fil	des	décennies,	le	Sénat	a	donc
						p.c.

procédé,	dans	le	quartier	du	Palais	du

Luxembourg,	à	de	nombreuses	acquisitions.

La	fonctionnalité	n'est	pas	toujours
		prés.

leur	qualité	première,	mais	leur	valeur

immobilière,	elle,	est	incontestable.
		prés.

Derrière	le	porche	du	64,	boulevard	Saint-Michel,

un	charmant	hôtel	particulier	héberge

ainsi	le	premier	questeur	du	Sénat,	qui

peut	accéder	directement,	par	l'arrière,
prés.	infin.

aux	jardins	du	Luxembourg.	Les	deux	autres

questeurs	disposent	chacun	d'un	étage
	prés.

dans	l'immeuble	du	46,	rue	de	Vaugirard,

1	724	mètres	carrés	acquis	en	2002
			pp. passé	pp. passé

pour	la	coquette	somme	de	8	millions	d'euros,

sans	compter	les	importants	travaux
	infin.

de	rénovation	qui	y	ont	été	engagés.
				p.c.		pp. passé

Le	Sénat	possède	également,	dans	la	même
		prés.

rue,	les	bâtiments	situés	au	20	et	26	à

36,	ainsi	que	les	immeubles	des	6,	8,	10

et	13,	rue	Garancière,	9,	11	et	13,	rue

de	Servandoni,	20,	rue	de	Tournon,	92,

boulevard	Raspail	et	75-77,	rue	Bonaparte.

Ainsi	les	principaux	dignitaires	du

Palais	du	Luxembourg	et	ses	hauts	fonctionnaires

bénéficient-ils	de	conditions	de	logement
prés.

défiant	toute	concurrence.	Encore	le

Sénat	a-t-il	dû	renoncer	à	contre-coeur,
	p.c.		infin.

en	2005,	aux	logements	de	fonction	dont

il	avait	l'usage	au	château	de	Versailles.
	imparf.

Après	la	polémique	suscitée
			pp. passé f.sg.

par	l'affaire	du	duplex	de	600	mètres

carrés	occupé	par	l'ancien	ministre
pp. passé	pp. passé

de	l'économie	Hervé	Gaymard,	le	président

de	l'Assemblée	nationale,	Jean-Louis

Debré,	avait	fait	adopter	une	proposition
	p-q-p		infin.

de	loi	restituant	au	château	de	Versailles
		pp. prés.

les	25	000	mètres	carrés	-	à	l'exception

de	l'aile	du	Midi,	où	se	réunit	le	Congrès
						prés.

-	distraits	par	le	Parlement.	Ces	pavillons,

ces	logements	restaurés	servaient
		pp. passé m.pl.	imparf.

de	lieux	de	villégiature	ou	d'hébergement

pour	des	hautes	personnalités	de	l'Assemblée

et	du	Sénat	ou	leurs	invités.	Adieu	la

vie	de	château	!

Le	Sénat	continue	pourtant	à	mener	grand
		prés.			infin.

train.	Avec	ses	343	sénateurs,	ses	1	226

fonctionnaires	-	dont	2	secrétaires

généraux,	22	directeurs	et	220	administrateurs

(cadres)	-	dont	les	salaires	comptent
					prés.

parmi	les	plus	élevés	de	la	fonction	publique,

et	plus	d'un	millier	d'assistants	parlementaires,

le	Sénat	est	un	Etat	dans	l'Etat.	Pour
		prés.

qu'il	puisse	espérer	retrouver
	cond. prés.	infin.	infin.

une	image	vertueuse,	cela	suppose	d'abord
				prés.

qu'il	accepte,	en	matière	budgétaire,
	prés.

de	se	soumettre	-	enfin	-	à	la	règle	commune.
		infin.

Au	futur	président	d'indiquer,	à	présent,
			infin.

ce	que	seront	ses	choix.
		futur

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